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Conditions d'utilisation

Conditions d’utilisation

 

1. Objet

 

Le site Internet comprend des contenus publics et privés:

·       Les contenus publics qui se trouvent sur le site web sont accessibles à toute personne qui recherche de l’information sur Ahlam Sari sarl.

·       Les contenus privés sont réservés aux clients d’Ahlam Sari sarl. Ils sont accessibles uniquement au moyen d’un code d’accès personnel (login et mot de passe). Ce mot de passe est strictement confidentiel. La personne qui reçoit le mot de passe est seule responsable de l’utilisation de celui-ci, et en particulier de son usage abusif suite à sa divulgation volontaire ou non.

·       Ahlam Sari sarl se réserve le droit de modifier ou de supprimer certaines informations ou certains services mis à disposition via le site Internet, et de proposer de nouveaux services, sans avertissement préalable.

2. Comportement de l’utilisateur

·       Vous êtes responsable de vos manipulations sur le site Internet. Vous déclarez ici que vous avez le droit d’utiliser le site Internet, et le droit d’activer et d’utiliser les services, même si ces services sont payants. Ahlam Sari sarl décline toute responsabilité pour tout usage illégal et/ou illicite du site Internet ou de tout service accessible par le site Internet.

·       Vous vous engagez à utiliser le site Internet ou les services accessibles par le site Internet selon les indications d’Ahlam Sari sarl et des obligations légales en vigueur. Les services accessibles par le site Internet ne peuvent être utilisés qu’à des fins personnelles, et dès lors ni pour un usage commercial quel qu’il soit, ni pour la dissémination ni l’envoi ni le chargement d’informations non autorisées, pourriel (junkmail), spam, virus ou tout autre code informatique nuisible, ni d’une quelconque manière qui affecte le fonctionnement normal du site Internet ou du réseau Internet.

·       En cas d’infraction aux conditions d’utilisation décrites ci-dessus, vous vous engagez à dédommager intégralement Ahlam Sari sarl et/ou tout tiers, de toute perte, coût, et de tout dommage de quelque sorte que ce soit, qui en découleraient.

3. Responsabilité d’Ahlam Sari sarl

·       La consultation et/ou l’utilisation du site Internet s’effectue sous votre propre responsabilité. Ahlam Sari sarl décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect.

·       En aucun cas Ahlam Sari sarl ne pourra être tenu pour responsable du contenu ni de l’existence d’autres sites accessibles par hyperliens.

4. Propriété intellectuelle

·       Vous reconnaissez et acceptez que le contenu du site Internet (texte, logos, marques, photos, éléments graphiques, images vidéo et tout autre matériel sur le site Internet) qui vous est accessible est protégé légalement, entre autres par les droits d’auteur.

·       Les conditions d’utilisation sont soumises au droit marocain.

·       Toute contestation et tout différend qui résultent de la consultation et/ou de l’utilisation du site Internet ou des services qui sont mis à disposition via le site Internet, et qui ne peuvent pas être résolus à l’amiable, seront soumis exclusivement aux tribunaux de Casablanca.

·       En cas de contradiction entre les présentes conditions d’utilisation et les conditions particulières qui vaudraient pour les services mis à disposition par le site Internet, les dispositions des conditions particulières prévaudront.

·       La nullité, l’infaisabilité ou l’inexécutabilité d’une clause des présentes conditions d’utilisation n’affecte pas la validité des autres conditions.